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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou … d’accélérateurs, de retardateurs ou d’activateurs de vulcanisation (exception faite de ceux ajoutés pour la préparation du latex prévulcanisé), de pigments ou d’autres matières colorantes, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non … ou par boudinage de mélanges à base de latex même prévulcanisé. b) Les disques et rondelles de caoutchouc …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes … bien déterminées et conditionnée en récipients scellés en vue de la protéger des contaminations. 5) La levure …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs … à des montures de lunettes à branches. 2) Les longues‑vues de chasse, de tourisme, de marine, pour stands de tir, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4014
… ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. …
Explanatory notes
… ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. … - Autres Cette position comprend les articles en caoutchouc vulcanisé, non durci, avec ou sans garnitures en caoutchouc …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou … plastiques. 3812.10 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation » 3812.20 ‑ Plastifiants composites pour … afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article vulcanisé et de réduire le temps et la température …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… Cuirs et peaux épilés d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais …
Explanatory notes
… ‑ Cuirs et peaux épilés d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais … aux n°s 41.04 ou 41.05 , ainsi que les peaux des animaux dépourvus de poils, ayant subi les mêmes opérations que les …Section VII > Chapitre 40 > Position 4015
… (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. …
Explanatory notes
… (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages(+). - …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux …
Explanatory notes
… d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux … 8306.29 ‑ ‑ Autres 8306.30 ‑ Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs A.- CLOCHES, SONNETTES, GONG … rangées ici les clochettes, sonnailles et similaires, pourvues d’images, d’inscriptions, de dédicaces, par exemple …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …