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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
Explanatory notes
… congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( … harmoniques ( n° 92.09 ). Sont également exclus de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion … à l'aide d'une solution de formaldéhyde et de phénols ( n° 39.17 ) ou par collage de boyaux naturels fendus ( n° 42.06 …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
Explanatory notes
… touffetés, même confectionnés . 5703.10 ‑ De laine ou de poils fins ‑ De nylon ou d'autres polyamides : 5703.21 ‑ - Gazon 5703.29 ‑ - Autres … textiles artificielles : 5703.31 ‑ - Gazon 5703.39 ‑ - Autres 5703.90 ‑ D'autres matières textiles La …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
Explanatory notes
… - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de l'éthylène 3917.22 - - En polymères du propylène 3917.23 - - En polymères du chlorure de vinyle 3917.29 - - …Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.05 ‑ Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, … formes primaires. - Poly(acétate de vinyle) : 3905.12 - - En dispersion aqueuse 3905.19 - - Autres …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 - - Expansible 3903.19 - - Autres 3903.20 - …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
Explanatory notes
… mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles … un procédé chimique, d'un poids au m 2 excédant 150 g 4810.39 - - Autres - Autres papiers et cartons : …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
… Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.09 ‑ Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. 3909.10 - Résines uréiques; résines de thiourée 3909.20 ‑ …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
Explanatory notes
… - Fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, même texturés : 5402.11 - - D’aramides 5402. 19 - - Autres 5402.20 - Fils à haute ténacité de polyesters, même texturés - Fils texturés : … plus de 50 tex 5402.33 - - De polyesters 5402.34 - - De polypropylène 5402.39 - - Autres - Autres …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. …