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Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.4 > 2922.44

Tilidine (DCI) et ses sels …

INN

tilidine

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.20

INN

… bentamapimod … dexpramipexole … dotinurad … étrabamine … évandamine … ipsapirone … …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00

… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni …

Classification opinions

Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de protéines de lait (77 % de caséine et 15 % …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.46

… Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), …

INN

… amfétamine … benzfétamine … dexamfétamine … étilamfétamine … fencamfamine … léfétamine … lévamfétamine … …

Section IV > Chapitre 24

… de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …

Explanatory notes

… de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …

Legal note

… au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un … il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés … et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles …

Explanatory notes

… 84.19 ‑ Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés … et autres appareils du n° 85.14), pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de … et appareils thermiques pour le traitement des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles, tels que machines à …

Section XI > Chapitre 54

… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles

Explanatory notes

… principalement dans la fabrication de certains tissus ou articles textiles, à l'état de fils qui seront …

Legal note

… Dans la Nomenclature, les termes fibres synthétiques ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de … s'appliquent également, dans le même sens, à l'expression matières textiles . 2.‑   Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …

Classification opinions

… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de … comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3301

… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites … ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les … déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles. …

Explanatory notes

… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites … déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles (+). … (huiles essentielles, par exemple) et des principes aroma­tisants non volatils (résines, huiles grasses, constituants

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404

… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits …

Explanatory notes

… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits …

Section IV

… DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA …

Explanatory notes

Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, … DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, …

Legal note

… Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets … etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …

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