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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4402
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. …
Explanatory notes
… de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. 4402.10 - De bambou 4402.20 - De coques ou de … présenter sous forme de blocs, bâtons, granulés, poudre ou aggloméré en briquettes, pastilles, boulets, etc., à l'aide …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, … Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de … Sont exclus de la présente position les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, de crustacés, …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres … fourragers de la présente position peuvent aussi être agglomérés sous forme de pellets, c'est‑à‑dire présentés …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en …
Explanatory notes
… ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en … notamment) et, d'autre part, les produits obtenus par agglomération de mica, le mica en pâte ou mica reconstitué … On obtient également des feuilles minces de mica, mais sans agglomérant, à partir de déchets réduits en poudre, puis en …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus … de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon de cornue (ou graphite de cornue) est …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de …
Explanatory notes
… 23.01 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de … humaine; cretons. 2301.10 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons 2301.20 ‑ Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile … grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. … ou de chanvre. Les panneaux de particules sont normalement agglomérés à l'aide de liants organiques ajoutés, … ). d) Les panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres …
Explanatory notes
… en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres … ou synthétique, aggloméré 6804.22 - - En autres abrasifs agglomérés ou en céramique 6804.23 - - En pierres naturelles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants …