Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins … à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins … à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou … projection plus ou moins divergente. Ils sont utilisés pour appliquer les peintures, vernis, huiles, matières …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un … - Moniteurs à tube cathodique : 8528 .42 - - Aptes à être connectés directement à une machine automatique …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit …
Explanatory notes
… secondes une feuille de papier de bonne qualité, non apprêté ni chargé, à l'action d'un bain d'acide sulfurique, … en amyloïde, matière gélatineuse et imperméable. Après lavage complet et séchage, ce papier, beaucoup plus … deux ou plusieurs feuilles de papier sulfurisé, sont appelés carton parchemin. On fabrique des papiers similaires …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires …
Classification opinions
… à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage et le décapage des pièces métalliques, composées généralement d'un … sans intervention de l'air comprimé. Adoption : 1959 … 2. Appareils de nettoyage à jet de vapeur, comprenant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les … boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou … une plaque ou un dispositif similaire permettant de prendre appui sur l'emballage lors de l'utilisation. Les machines … Il convient toutefois de noter que bon nombre de ces pièces appartiennent en fait à des types de machines relevant …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de …
Explanatory notes
… 48.23 ‑ Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres … Papier et carton filtre 4823.40 ‑ Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou … pour ateliers de prothèse dentaire (voir partie II ci‑après). Sont exclus de la présente position : a) Les catguts …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la … ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même … la stérilisation, la pasteurisation, l'étuvage, le séchage, l'évaporation, la vaporisation, la condensation ou le …