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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.91

… Pour machines du n° 84.64 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.92

… Pour machines du n° 84.65 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.93

… Pour machines des n°s 84.56 à 84.61 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.9 > 2908.92

… 4,6-Dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.1 > 8467.19

Classification opinions

… arbres. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/2 et 8467.29/1. Adoption : 2014 … 2. Peigne pneumatique en métaux …

Section XVI

Explanatory notes

… des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles … (n° 85.45). 18)   Les isolateurs en toutes matières (n° 85.46). 19)   Les pièces isolantes du n° 85.47. A moins de … aux parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 et 85.47 (généralement classement selon la nature). Le …

Legal note

… des parties des articles des n°s 84.84, 85.44, 85.45, 85.46 ou 85.47) sont classées conformément aux règles …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… du n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au … Nomenclature. Notes de sous‑positions. 1.-  Aux fins du n° 8465.20, le terme centres d’usinage s’applique uniquement aux …

Legal note

… du n° 84.56, d'une part, et des n°s 84.57, 84.58, 84.59, 84.60, 84.61, 84.64 ou 84.65, d'autre part, sont classées au … Nomenclature. Notes de sous‑positions. 1.-  Aux fins du n° 8465.20, le terme centres d’usinage s’applique uniquement aux …

Section VI

Explanatory notes

… aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non … les produits repris dans l’une des positions n°s 28.43, 28.46 ou 28.52 doivent être classés dans cette position et non …

Legal note

… aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie Notes. 1.‑   Dans le … appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et … (n ° 46.01) et certains articles (n ° s 46.01 et 46.02) obtenus à partir de certaines matières tissées, …

Legal note

… appareils d'éclairage, par exemple). 3.‑   Au sens du n ° 46.01, on considère comme matières à tresser, tresses et …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 8466.10/1, 8467.19/1 et 8467.29/1. Adoption : 2015 …

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