Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - Pneumatiques : 8467.11 - - Rotatifs (même à percussion) 8467.19 - - Autres - A moteur électrique incorporé : 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des … organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des … organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418
… et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. …
Explanatory notes
… et appareils pour la production du froid, à équipement électrique ou autre; pompes à chaleur autres que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15. 8418.10 - Combinaisons de réfrigérateurs et de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. 2843.10 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le … bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. …
Explanatory notes
… 84.65 - Machines outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le … bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires. 8465.10 - Machines pouvant effectuer différents types …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). 8428.10 - Ascenseurs et monte charge 8428.20 - Appareils … appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises : 8428.31 - - Spécialement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… presses, les lignes de refendage et les lignes de découpe à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, … presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …
Explanatory notes
… presses pour le travail des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus . ‑ … ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets : 8462.11 ‑ ‑ Machines pour le forgeage à matrice fermée … des profilés 8462.23 ‑ ‑ Presses plieuses, à commande numérique 8462.24 ‑ ‑ Presses à panneaux, à commande …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419
… ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement (à l'exclusion des fours et autres appareils du … opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la … vaporisation, la condensation ou le refroidissement, autres que les appareils domestiques; chauffe-eau non électriques, …