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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1 > 2939.11
… oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits …
INN
… … nicomorphine … oxycodone … oxymorphone … pholcodine … thébacone …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; … DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section … de la Section XV, telles que les articles en fonte, fer ou acier des n°s 73.12 (câbles, etc.), 73.15 (chaînes), 73.18 …Legal note
… ou autres articles du même type que ceux utilisés dans les machines ou appareils mécaniques ou électriques ou pour … exemple); d) les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou …Classification opinions
… comme exclusivement ou principalement destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209 > 2209.00
… et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique …
Classification opinions
… de vinaigre et d'une combinaison d'huile et de vinaigre, chacune comportant des ingrédients ajoutés , présentées dans des flacons distincts en verre en forme de sablier en … : - « Canola » (huile de navette à faible teneur en acide érucique), piment chili et poivre noir; - « Canola », …Section XVI > Chapitre 85
… Machines, appareils et matériels électriques et leurs … des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils …
Explanatory notes
… des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils Notes. 1.‑ Sont exclus de ce … compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les …Legal note
… compris au n° 85.04. 3.‑ Au sens du n° 85.07, l’expression accumulateurs électriques comprend également les … mais ne contiennent pas d’autres éléments de circuit actifs ou passifs. 7.‑ Au sens du n° 85.24, on entend par …Classification opinions
… doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir également les Avis …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20
… Ouvrages en fils de fer ou d'acier …
Classification opinions
… présentés en longueur indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section circulaire, enroulé en …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et … de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; B) ne relèvent pas du n° 84.22 : … position résiduelle. 7.- Relèvent du n° 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire, les billes polies dont le …Legal note
… à moudre et autres articles du Chapitre 68; b) les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en … de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire; B) ne relèvent pas du n° 84.22 : … position résiduelle. 7.- Relèvent du n° 84.82 les billes d'acier calibrées, c'est-à-dire, les billes polies dont le …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; …
Explanatory notes
… nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; … de l’espèce constituent un équipement auxiliaire pour l’accomplissement de travaux particuliers. Ils sont, en … MULTIPLES De nombreuses machines sont conçues pour accomplir indifféremment des opérations propres aux machines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les … fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant … balles, caisses, etc., y compris les appareils portatifs actionnés à la main, comportant une plaque ou un dispositif … classées ici pourvu que ces autres opérations soient accessoires au regard de l'emballage, etc. C'est ainsi que …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent …Section IV > Chapitre 22 > Position 2209
… et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique. …