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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; …
Explanatory notes
… 17.02 ‑ Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.75
… Autres, multicouches …
Classification opinions
… 1. Panneau multicouches pour parquet (épaisseur totale de 10 mm, largeur de 70 mm, longueur de 600 mm), composé d'une couche supérieure de 4 mm d'épaisseur consistant en une …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à … parfois associés à d’autres matières (matières plastiques, caoutchouc, liège, etc.), utilisés pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
… Sucres chimiquement purs, à l'exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904 > 6904.10
Classification opinions
… de parement en céramique extrudée utilisée à des fins structurelles et dont la surface extérieure présente une … (%) : < 10; Taux initial d’absorption d’eau (g/min/30 pouces 2 ) : < 10; et Volume des pores (%) : < 25 …Section II > Chapitre 13
… Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux …
Explanatory notes
… Chapitre 13 Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux Note. 1.‑ Le n° 13.02 comprend … plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); b) les extraits de malt … la fabrication de boissons (Chapitre 33); k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, …Legal note
… plus de 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries (n° 17.04); b) les extraits de malt … de café, de thé ou de maté (n° 21.01); d) les sucs et extraits végétaux constituant des boissons … la fabrication de boissons (Chapitre 33); k) le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines … 8401.40 - Parties de réacteurs nucléaires I. - REACTEURS NUCLEAIRES Le terme réacteurs nucléaires désigne, d'une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs … propriétés électroniques de certaines matières dites semi-conductrices (qui sont pertinentes pour les diodes et les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs (connu sous le nom de « carte mémoire » ou « … électriques auxquels elle est connectée et ne nécessite aucune pile. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2002 … … n'est pas obtenue au moyen de la technologie des circuits à couche mince ou épaisse. Des données peuvent être stockées …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins …