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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de …

Legal note

… les travestis en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62; les vêtements de sport et vêtements spéciaux en matières textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au …

Legal note

… que ceux fixés à demeure. 2.-   Pour l’application des n°s 8806.21 à 8806.24 et 8806.91 à 8806.94, on entend par poids maximal au …

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… (machines à stations multiples). 5.-  Aux fins du n° 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne …

Legal note

… (machines à stations multiples). 5.-  Aux fins du n° 84.62, une ligne de refendage pour produits plats est une ligne …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04); … de composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés …

Legal note

… les conditions de la Note 3 a) ou 3 b) du Chapitre 26 (n° 26.20);          e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04); … de composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑  … vêtements et accessoires du vêtement des Chapitres 61 ou 62 . 2)    Sous le n° 63.08 (Sous‑Chapitre II) certains …

Legal note

… comprend pas :        a)   les produits des Chapitres 56 à 62;        b)   les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑  …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20); e) les instruments et appareils ayant le caractère …

Legal note

… les bipieds, les trépieds et articles similaires (n° 96.20);        e)   les instruments et appareils ayant le …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires); …

Legal note

… pour l’écriture ou pour le dessin, par exemple) ou du n° 96.20 (monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires); …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans …

Legal note

… les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20. 2.‑  Les articles (autres que les parties) visés dans …

Section XVIII > Chapitre 90

Section XVI

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