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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron …
Classification opinions
… de revêtement pour toitures , constitué par une solution de bitume additionnée d'amiante, de charges minérales et … et surfaces métalliques , constitué par une solution de bitume additionnée de fibres d'amiante et de pigment d'aluminium. Adoption : 1965 …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments ou appareils médico-chirurgicaux; parties et …Legal note
… les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés … position quels que soient les machines, appareils ou instruments auxquels ils sont destinés; b) …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.1 > 7606.11
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606 > 7606.9 > 7606.91
… En aluminium non allié …
Classification opinions
… 1. Produits stratifiés en aluminium, constitués de deux tôles d'aluminium laminées plates qui constituent les deux faces …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b) pour améliorer ou maintenir … de pastèques), généralement destinés à l'alimentation humaine, en l'état ou après préparation. Ils peuvent être …Legal note
… sulfurage, addition d'acide sorbique ou de sorbate de potassium, par exemple); b) pour améliorer ou …Section XX > Chapitre 94
… médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions …
Explanatory notes
… médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles … les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; …Legal note
… les matelas, oreillers et coussins à gonfler à l'air (pneumatiques) ou à l'eau, des Chapitres 39, 40 ou 63; … à coudre, au sens du n° 84.52; f) les sources lumineuses et appareils d'éclairage, et leurs parties du … d'horlogerie, par exemple); l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …
Explanatory notes
… Chapitre 92 Instruments de musique; Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : …Legal note
… écouteurs, interrupteurs, stroboscopes et autres instruments, appareils et équipements accessoires utilisés … dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Appareil d’éclairage à diodes émettrices de lumière (LED), de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et … des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Tablette à dessin lumineuse, constituée par une table lumineuse à LED, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1 > 9405.11
… Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… 1. Panneaux lumineux LED qui sont des produits d’éclairage disponibles … panneaux. Ces panneaux LED sont sertis dans un coffret fait d’aluminium anodisé ou de métal et sont équipés d’une …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium. …