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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; … autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; … autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3903
… Polymères du styrène, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.03 ‑ Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : 3903.11 - - Expansible 3903.19 - - Autres …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ … Sont inclus dans cette position les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, obtenus par …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.45
… 1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (bêta-naphtylamine) et leurs …
Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …
Explanatory notes
… enduits utilisés en peinture; enduits non refractaires des types utilisés en maçonnerie. 3214.10 - Mastic de vitrier, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes 8512.20 ‑ Autres …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. …
Explanatory notes
… similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01. ‑ … le plus souvent électroniques, avec boîte et mouvement, des types utilisés pour être portés sur la personne, conçus pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …