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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.62
… D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA …
Classification opinions
… du courant électrique à 480 V, triphasé, 60 Hz, avec une puissance de sortie apparente de 210 kVA. Le produit se … présent dans le combustible, d’un système de gestion de la puissance électrique qui convertit le courant continu en …Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
… Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires …
Classification opinions
… illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications périodiques. Adoption : 1961 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.500 W et dont le volume du …
Classification opinions
… ou tentures, un tuyau spécial et un dispositif pour la pulvérisation de solutions liquides (insecticides, par … d'un filtre permettant de retenir les poussières et autres impuretés. Application de la Note 3 de la Section XVI. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs … divers : épurateurs (à tôles perforées, à lit de coke et pulvérisateur d'eau ou scrubber), refroidisseurs, sécheurs, … 2) Par distribution du carbure dans l'eau. 3) Par pulvérisation d'eau sur le carbure. D.- AUTRES GENERATEURS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Classification opinions
… Toutes les fonctions de la machine sont télécommandées depuis la cabine du camion. Application des RGI 1 et 6. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un moteur à essence et un … moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de 33kW à 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans …Section VI > Chapitre 36 > Position 3601
… Poudres propulsives. …