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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; … de fermeture 7010.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des récipients en verre des types servant …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602 > 1602.4 > 1602.41
… Jambons et leurs morceaux …
Classification opinions
… 1. Jambon en boîte : jambon (ou autres viandes de porc) injecté de nitrite de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
Explanatory notes
… par l'assemblage ( autres que les cloches du n° 65.02 assemblées en spirale susceptibles d'être portées, en …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, …
Explanatory notes
… 39.23 ‑ Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, … de fermeture 3923.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des articles en matières plastiques servant communément à l'emballage ou au transport de tous genres de produits. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements … ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' ensemble complet des composants d'un mouvement d'horlogerie …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.9 > 4418.91
… En bambou …
Classification opinions
… 1. Panneaux cellulaires en bambou. Application des RGI 1, 3 a) et 6. Adoption : 2022 …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de … attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de … une attraction destinée au divertissement du public, des ensembles comprenant des articles, tels que tentes, animaux, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.6 > 9401.61
… Rembourrés …
Classification opinions
… avec bâti en bois et muni d'accoudoirs en aluminium brossé, rembourré et recouvert d'une feuille de matières plastiques, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409 > 4409.2 > 4409.21
… En bambou …
Classification opinions
… 1. Lames de parquet non assemblées, d'environ 40 cm de long x 6 cm de large x 2 cm …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises …