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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.20
… Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) …
Classification opinions
… pied et soudées ensemble de sorte à ne laisser libre qu'une ouverture supérieure par laquelle on glisse le pied, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres végétales agglomérées avec des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. Adoption : 1959 …Section XII > Chapitre 67
… Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… les articles de literie du n° 94.04; b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les … ne comprend pas : a) les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70); b) les imitations de fleurs, …Legal note
… les articles de literie du n° 94.04; b) les vêtements et accessoires du vêtement dans lesquels les … ne comprend pas : a) les articles de l'espèce en verre (Chapitre 70); b) les imitations de fleurs, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, …
Classification opinions
… de 6 %). Ce produit est utilisé pour enrichir en protéines diverses préparations alimentaires. Application de la RGI 1. …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse . La présente …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou …
Classification opinions
… par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs bandes en matière à …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à … (dont le ou les rotors tournent librement autour d'axes verticaux) et les hélicoptères (dont le ou les rotors sont … à 7.000 m/s ( n° 93.06 ). Ces lanceurs propulsent vers une cible suivant une trajectoire parabolique une …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …
Explanatory notes
… à la consommation humaine; elle ne peut toutefois être vendue directement aux consommateurs que si le pays de vente au détail l’autorise. 2) L’ huile de grignons d'olive … cette catégorie.Ce produit est de couleur claire, jaune à vert, d’une bonne odeur et d’une bonne saveur et propre à la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et … à la condition de ne pas avoir le caractère de verrerie de laboratoire. B) Les bocaux, pots et récipients … récipients isothermiques ( n° 70.20 ). c) Les carafes, verres à boire et autres contenants en verre qui sont de la …Section XIII > Chapitre 70
… Verre et ouvrages en verre …