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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, …
Explanatory notes
… 38.04 ‑ Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, … mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose par le procédé au …Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même …
Explanatory notes
… 15.14 ‑ Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même … - Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : 1514.11 …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
Explanatory notes
… complexes, dont la caractéristique est de se cliver facilement en lamelles flexibles, brillantes, transparentes et de teintes diverses. Cette position comprend : A) Le mica brut , se présentant … Les splittings sont utilisés exclusivement pour la fabrication des agrégats de mica (micanite, par exemple). La …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ … du tabac, cette position comprend également celles qui sont fabriquées à partir de mélanges de tabac et de succédanés de … succédanés de tabac , comme par exemple les « cigarettes » fabriquées à l'aide de feuilles d'une variété de laitue, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
Explanatory notes
… il suffit de briser, entre les doigts, une extrémité pour faire jaillir le produit extincteur. Quant aux appareils … ou non, et que l'on déclenche, par exemple, à l'aide d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en luffa. …