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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets …
Classification opinions
… 1. Panneaux isolants, formés par deux plaques de fibres …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et … dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le … 2°) les machines et appareils de bureau du n° 84.72; C) ne relèvent pas du n° 84.24 : …Legal note
… dispositifs ou équipements de laboratoire conçus pour réaliser une opération mécanique, dans lesquels le … (n° 84.52); 2°) les machines et appareils de bureau du n° 84.72; C) ne relèvent pas du n° 84.24 : …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs …
Explanatory notes
… 84.05 ‑ Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par …
Explanatory notes
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra sons, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la …
Explanatory notes
… 84.01 ‑ Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non … non irradiés 8401.40 - Parties de réacteurs nucléaires I. - REACTEURS NUCLEAIRES Le terme réacteurs nucléaires désigne, … le réflecteur de neutrons (béryllium, graphite, eau ordinaire, eau lourde ou certains hydrocarbures tels que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.10
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques …
Classification opinions
… agitateur à moteur électrique. Adoption : 1964 … 2. Chauffe-eau mixte à usage domestique, qui peut fonctionner à … ou à l’électricité ou les deux. Le produit possède un panneau solaire avec un collecteur, une pompe et un réservoir de stockage d’eau chaude. Lorsqu’il est présenté, le produit contient …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2 > 8421.21
… Pour la filtration ou l'épuration des eaux …
Classification opinions
… 1. Appareil pour le traitement de l'eau constitué par deux filtres (un premier filtre et un … … 2. Système de filtration et de distribution instantanée d'eau potable bouillante ou réfrigérée, comprenant les …Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20
… Pruneaux …
Classification opinions
… 1. Pruneaux partiellement réhydratés d'une teneur en eau n'excédant pas 35 % en poids et auxquels de l'acide …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …