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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. …
Explanatory notes
… en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. … au cours des opérations de coulage ou de laminage que s'effectuent les ouvraisons de surface des verres striés, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs … comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en métaux communs; fermoirs … comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en métaux communs (+). 8301.10 ‑ …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement … suite. Avant d'atteindre l'extrémité du bain, le verre est refroidi à la température à laquelle il présente une dureté … ou rouge d'Angleterre (oxyde de fer). Le doucissage peut s'effectuer également en continu sur des machines (twins ou …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …
Explanatory notes
… de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … ORGANIQUES SYNTHETIQUES, MEME DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE; PREPARATIONS VISEES A LA NOTE 3 DU PRESENT … de sodium, dextrine, fécule, par exemple) ayant pour effet d'atténuer et de graduer leur pouvoir colorant. …Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. …
Explanatory notes
… 03.06 ‑ Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; … non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure. … 0306.19 ‑ ‑ Autres ‑ Vivants, frais ou réfrigérés : 0306.31 - ‑ Langoustes ( Palinurus spp., …Section XX > Chapitre 94
… lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées …
Explanatory notes
… lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … être conçus pour se poser sur le sol. Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus … n°s 94.01 à 94.03. 4.‑ On considère comme constructions préfabriquées , au sens du n° 94.06, les constructions soit …Legal note
… être conçus pour se poser sur le sol. Restent toutefois compris dans ces positions, même s'ils sont conçus … n°s 94.01 à 94.03. 4.‑ On considère comme constructions préfabriquées , au sens du n° 94.06, les constructions soit … similaires. Sont considérées comme constructions préfabriquées les unités de construction modulaires en …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux … produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant …
Explanatory notes
… algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux … produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant … de la présente position. Elles peuvent être fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou pulvérisées. Les algues …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.13
INN
… … eculizumab … édodékine alfa … edratide … édrécolomab … éfalizumab … éfaprinermine alfa … éfavaleukine alfa … efbémalénograstim alfa … efgartigimod …Classification opinions
… , protéine produite par les cellules du corps pour le défendre contre les virus et autres substances, qui inhibe … dans la moelle osseuse, aidant ainsi à rétablir l'efficacité du système immunitaire contre les infections …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
… Constructions préfabriquées. …