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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ … tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette position …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. …
Explanatory notes
… d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique. … position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement par branchement sur une … même si, de par leur forme, ils sont destinés à être fixés à demeure, tels que porte-savons, porte-éponges, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple). 6807.10 - En rouleaux …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. …
Explanatory notes
… autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires. 5808.10 ‑ Tresses en … des n°s 60.02 à 60.06 . B.‑ GLANDS, FLOCHES, OLIVES, NOIX, POMPONS ET ARTICLES SIMILAIRES Les produits visés en … et dont les bouts flottent. 3) Les olives et les noix ont des formes ovoïdes et sont constituées par une …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente … dont ils sont exécutés : petit point, gros point, point de croix de chevalier, double point de croix, point des Gobelins, etc. * * * Les tapisseries …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d'acides résiniques ou de poix végétales …
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). … ou d’origine microbienne et leurs fractions simples, fixes, autres que celles mentionnées dans les libellés des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition …
Explanatory notes
… ‑ Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition … 2009.11 - - Congelés 2009.12 - - Non congelés, d’une valeur Brix n’excédant pas 20 2009.19 - - Autres ‑ … Les jus de cette position comprennent également l'eau de la noix de coco. Les liquides ainsi obtenus sont ensuite …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); … Autres I.- PARTIES DE CHAUSSURES (Y COMPRIS LES DESSUS MEME FIXES A DES SEMELLES AUTRES QUE LES SEMELLES EXTERIEURES); … 7) Les assemblages de parties (ceux formés de dessus même fixés sur la semelle première, par exemple) ne constituant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse …