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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10
… Articles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages …
Classification opinions
… varient (généralement de forme rectangulaire ou ronde). Ces articles sont fréquemment utilisés dans la boulangerie …Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices …
Explanatory notes
… isolément, les articles visés au n° 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des … écoles, cafés, restaurants, laboratoires, hôpitaux, cliniques, cabinets dentaires, etc., ainsi que les navires, … qui sont fixés au mur comme les portemanteaux, tableaux à clefs, porte‑brosses, porte‑serviettes, porte‑journaux, …Legal note
… le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et … l) les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les … isolément, les articles visés au n° 94.04 y restent classés même s'ils constituent des parties de meubles des …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
… Articles pour fêtes de Noël …
Classification opinions
… 1. Article pour fêtes en matières plastiques en forme de Père … 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : 2024 … 2. Article pour fêtes de Noël en matières plastiques se … 9505.10/1, 9505.10/3 et 9505.10/4. Adoption : 2024 … 3. Article pour fêtes de Noël se présentant sous la forme d’une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80
… Autres articles de robinetterie et organes similaires …
Classification opinions
… du débit de divers fluides, dans laquelle la position du clapet est déterminée par l'action de l'air comprimé sur un … 3°) un joint interne, en matière plastique; 4°) un gicleur, en matière plastique; 5°) un corps de valve, en … en acier; 7°) un tube plongeur, en matière plastique. L'article ouvre et ferme un récipient par déplacement d'une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
… Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures …
Classification opinions
… correspond à la norme ISO/TC 150 pour les vis d'implants. L'article est présenté dans un emballage stérile. Le produit …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010 > 7010.20
… Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture …
Classification opinions
… 1. Couvercles en verre thermorésistant, dotés de poignées en … d’un évent à vapeur et d’un bord en acier inoxydable. Ces couvercles peuvent être utilisés pour les casseroles, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et … dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles … avertisseurs de manœuvre : feux de freins ou feux stop, clignoteurs et autres feux indicateurs de marche arrière ou … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… Contenant de présentation , constitué d'un plateau et d'un couvercle en matières plastiques, utilisé pour la … (PP). Un miroir est fixé à la partie interne du couvercle du contenant extérieur. Application des RGI 1 et …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices … position combinées avec des parties électriques restent classées ici. Les parties électriques de ces articles …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …