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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de … se posent sur la tête et tombent sur les épaules. 4) Les voiles et les voilettes de parure, généralement fabriqués en …Section I > Chapitre 5 > Position 0507 > 0507.10
… Ivoire; poudre et déchets d'ivoire …
Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour … 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les …Legal note
… à raser et les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, … 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens du n° 34.01, le terme savons ne s'applique qu'aux savons solubles dans l'eau. Les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.30
… Freins et servo-freins, et leurs parties …
Classification opinions
… automobile. Application de la Note 1 g) de la Section XV. Voir également les Avis 8708.29/1, 8708.93/1 et 8708.99/2. …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et … de cannes à sucre 2208.50 ‑ Gin et genièvre 2208.60 - Vodka 2208.70 - Liqueurs 2208.90 ‑ Autres La présente …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de …
Explanatory notes
… ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et … ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol. ou plus 2207.20 ‑ Alcool éthylique et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils …