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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …
Classification opinions
… 1. Unités motrices (motoculteurs) équipées d'un essieu moteur, d'un moteur à combustion interne (cylindre …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.10
… Boîtes, caisses, casiers et articles similaires …
Classification opinions
… par un mélange d'huile et de poudre. Contenant extérieur : résine d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS). Contenant …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… Contenant de la magnésite, de la magnésie sous forme de périclase, de la dolomie y compris …
Classification opinions
… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de l'oxyde de … naturel, généralement), des antioxydants (aluminium silicium ou magnésium élémentaire, généralement) et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de …
Classification opinions
… munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont propulsés mécaniquement par un moteur à …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701
… Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des … décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. …
Explanatory notes
… 97.01 ‑ Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins … décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires . ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même … et à antenne , pour la transmission au centre émetteur des signaux présentant les vues prises au studio ou en tout … caméras pour la capture des images et leur conversion en un signal électronique qui est : 1) transmis comme images …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou …
Explanatory notes
… des argiles expansées du n° 68.06), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou … par des roches ou terres sédimentaires complexes à base silico‑alumineuse, dont les caractéristiques générales … andalousite , la cyanite (ou disthène) et la sillimanite , silicates d'aluminium naturels anhydres, utilisés comme …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris dans … autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. …
Explanatory notes
… autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à bouche. 9208.10 ‑ Boîtes à musique 9208.90 ‑ … pas ces modules. 2) Les orchestrions et instruments similaires , appareils de grandes dimensions, comportant …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz … fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un … chacun étant muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de … chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …