… Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation; matières bitumineuses; cires minérales …
Explanatory notes
… du n° 27.10, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme … liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ( …Legal note
… aux huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, mais également aux huiles analogues ainsi qu'à celles constituées … matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 14 %. 2.‑ Au sens du n° 2701.12, … du n° 27.10, le terme biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme …Classification opinions
… contenant moins de 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l’Avis 2901.10/1. Adoption : 1969 (*) Ce pourcentage est calculé sur produit sec et se rapporte au volume pour les … contenant moins de 90 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également les Avis 2901.23 à 2901.29/1. Adoption : 1974 (*) …