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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0301
Explanatory notes
… ) 0301.93 - - Carpes ( Cyprinus spp. , Carassius spp. , Ctenopharyngodon idellus , Hypophthalmichthys spp ., Cirrhinus spp ., Mylopharyngodon piceus, Catla catla, Labeo …Section XI > Chapitre 51 > Position 5113
Explanatory notes
… etc.). Les tissus faits de crins uniques (c'est‑à‑dire non raccordés bout à bout) sont confectionnés sur des … réduite des crins (20 à 70 cm en général), les tissus obtenus ont de faibles dimensions; ils sont utilisés …Section II > Chapitre 6 > Position 0602
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons. …
Explanatory notes
… (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons (+). 0602.10 ‑ Boutures non racinées et greffons … cette position peuvent être présentés avec leurs racines à nu ou en mottes, ou bien plantés dans des pots, bacs, …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
Explanatory notes
… pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) 9301.20 - Tubes … pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, etc.), telles que canons (de montagne, de campagne, d'infanterie, canons … combat armés du n° 87.10 . 2) Armes , à tir rapide et continu, dont certaines sont des armes individuelles. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. … pour briquettes de combustibles, comme liants pour noyaux de fonderie, dans la préparation de colles, de … Le présent groupe couvre également les lignosulfonates , obtenus d'ordinaire par précipitation des lignosulfites. Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
Explanatory notes
… que quelques commutateurs, fusibles, etc. utilisés notamment pour les installations d'éclairage, jusqu'aux … traitement de l'information, qui sont destinées à commander notamment des machines‑outils. 2) Les commutateurs à … dits « contrôleurs programmables » qui sont des appareils numériques à mémoire programmable permettant le stockage …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud …