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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou … médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran fluorographique …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de …
Classification opinions
… des poignées installés sur une colonne de direction. Celle-ci peut être avancée et équipée d'un petit tableau de bord … adapté aux besoins du conducteur. Ces véhicules peuvent circuler sur des chemins piétonniers et dans des lieux … hôtellerie, sites industriels) qui ne sont pas adaptés à la circulation routière. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …Section VI > Chapitre 34
… préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles …
Explanatory notes
… preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, … température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la …Legal note
… température : a) donnent un liquide transparent ou translucide ou une émulsion stable sans séparation de la matière … réserve des exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception … des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats, de …
Classification opinions
… d'épices, d'huile de canola et d'environ 1 % de silicate de calcium. Les sachets sont présentés dans des boîtes par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.2 > 2811.22
… Dioxyde de silicium …
Classification opinions
… de silice , composée de particules ultrafines de dioxyde de silicium amorphe (au moins 80 % en poids), formée en tant … du silicium ou des alliages de ferrosilicium. Les principales impuretés contenues dans la fumée de silice sont … forme de poudre blanche et inodore, conditionné dans un récipient étiqueté, d’un contenu net de 25 g. Le produit …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91
… Insecticides …
Classification opinions
… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine (principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique … recommandé de se laver les cheveux avec un shampooing doux facilitant le décrochage des lentes mortes. Application des … Collier pour chiens , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un acaricide, utilisé pour protéger les …Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
… Autres ciments hydrauliques …
Classification opinions
… 1. Ciments hydrauliques , consistant en ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en poids d’autres matières cimentaires telles que de la pouzzolane, des cendres …Section XV > Chapitre 73 > Position 7323 > 7323.9 > 7323.93
… En aciers inoxydables …
Classification opinions
… 1. Bain-marie non électrique en acier inoxydable , avec couvercle « roll-top », constitué … de fixer un support brûleur dans lequel seront placés trois récipients contenant le combustible (sous forme de gel, par … bain-marie (l'eau chaude, dans laquelle sont déposés les récipients contenant les aliments, est maintenue à …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92
… Fongicides …