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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
Explanatory notes
… du son et leur combinaison. En général, le son est enregistré sur ou reproduit à partir d’un dispositif de … supports à semi-conducteur (par exemple, des dispositifs de stockage rémanent). Le son est enregistré sous forme de code … dans l’appareil en permanence ou sous forme de supports de stockage rémanent des données amovibles. A titre d’exemples …Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
Explanatory notes
… Autres Cette position couvre les films cinématographiques (c'est-à-dire destinés à la projection des images animées) de toutes …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de …
Explanatory notes
… Les longues‑vues de chasse, de tourisme, de marine, pour stands de tir, pour stations climatiques (où elles sont utilisées pour … des armatures métalliques et leur utilisation nécessite une structure métallique et des engins annexes considérables. …Section XVIII > Chapitre 90
… Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et …
Explanatory notes
… Chapitre 90 Instruments et appareils d'optique, de photographie ou de … vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); … réelle. CONSIDERATIONS GENERALES I.‑ PORTEE GENERALE ET STRUCTURE DU CHAPITRE Le présent Chapitre englobe un …Legal note
… vulcanisé, non durci (n° 40.16), en cuir naturel ou reconstitué (n° 42.05), en matières textiles (n° 59.11); … les parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent Chapitre sont classés …Section IV > Chapitre 24
… tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine …
Explanatory notes
… tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine … de séchage. La récolte se fait soit par plantes entières (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles …Legal note
… la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un … il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les … solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances …
Explanatory notes
… 33.02 ‑ Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les … substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances … de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons 3302.90 - Autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91
… Des types utilisés dans l'industrie textile ou dans les industries similaires …
Classification opinions
… la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également … la dissociation du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Additionnées de parfum. Voir également … est utilisé pour prévenir tout phénomène d'électricité statique et pour rendre les vêtements plus doux. Il est …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, … du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, … la lumière. Toutes les données (son ou autres) stockées sur ces disques peuvent être lues à l’aide d’un … proximité” pour autant qu’elles remplissent les conditions stipulées par la Note 6 b) du présent Chapitre. Les cartes …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1.‑ … Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts …Legal note
… Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de …Section XVIII > Chapitre 92
… Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments …