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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou … à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être compris ou non. Par mouvement d'horlogerie …Section IX
… BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… Section IX BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60
… Unités d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de …
Classification opinions
… et l'image créées par le stylo en fichiers numériques qui peuvent être transmis sans fil à des appareils numériques …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à …
Classification opinions
… ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en …
Explanatory notes
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en … végétales à tailler, travaillées . Ce groupe couvre les matières végétales à tailler du type de celles …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux …
Explanatory notes
… ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant pas subi d'ouvraison complémentaire ou de traitements autres que ceux … au m 2 égal ou supérieur à 225 g. La présente position couvre les papiers ou cartons non couchés ni enduits, … caractéristiques différentes des autres. Ces différences peuvent provenir soit de la nature des pâtes (pâte de fibres …Section XX > Chapitre 96
… Ouvrages divers …
Explanatory notes
… Chapitre 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à … analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le …Legal note
… du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en matières à … analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115
… ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. …
Explanatory notes
… ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 … ou pour la fabrication de tissus suédés artificiels, de couvre-parquets reconstitués, etc. 4) La farine de cuir, …Section VII > Chapitre 40
… Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc …
Explanatory notes
… C hapitre 40 Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc Notes. 1.‑ Sauf dispositions … a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures et … a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par …Legal note
… a) les produits de la Section XI (matières textiles et ouvrages en ces matières); b) les chaussures et … a) à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées irréversiblement, par … de la fabrication ou du travail du caoutchouc et les ouvrages en caoutchouc définitivement inutilisables en tant …Section XV
… METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX …