… par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17); d) les parties et fournitures d’emploi … 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement …
Legal note
… par exemple); c) la bijouterie de fantaisie (n° 71.17); d) les parties et fournitures d’emploi … 90 (montures de lunettes (n° 90.03), tire‑lignes (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement …
… du n° 68.08; k) la bijouterie de fantaisie du n° 71.17; l) les articles de la Section XVI ou de la … le caractère d'articles d'autres positions. 5.‑ Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la …
Legal note
… du n° 68.08; k) la bijouterie de fantaisie du n° 71.17; l) les articles de la Section XVI ou de la … le caractère d'articles d'autres positions. 5.‑ Le n° 44.17 ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la …
… (Chapitre 69); c) la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques … uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 10.- Au sens du n° 84.85, …
Legal note
… (Chapitre 69); c) la verrerie de laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques … uniquement aux machines dont les dimensions n'excèdent pas 170 mm x 100 mm x 45 mm. 10.- Au sens du n° 84.85, …
… exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (n° 17.02); c) les produits provenant du remplacement … exprimés en lactose anhydre, calculé sur matière sèche ( n° 17.02 ). Aux fins du calcul du pourcentage en poids de …
Legal note
… exprimés en lactose anhydre calculé sur matière sèche (n° 17.02); c) les produits provenant du remplacement …
… r) les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17; s) les articles de la Section XVI (machines et … formes primaires (n°s 39.01 à 39.14). 8.‑ Au sens du n° 39.17, les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits … termes tubes et tuyaux figurant dans le libellé du n° 39.17, sont définis dans la Note 8 du présent Chapitre. …
Legal note
… r) les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17; s) les articles de la Section XVI (machines et … formes primaires (n°s 39.01 à 39.14). 8.‑ Au sens du n° 39.17, les termes tubes et tuyaux s'entendent des produits …
… en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17; f) les parties et fournitures d'emploi … (n° 90.13), les mètres et les règles ordinaires (n° 90.17), les hygromètres de fantaisie d'une précision toute …
Legal note
… en verre des n°s 70.07, 70.08, 70.11, 70.14, 70.15 ou 70.17; f) les parties et fournitures d'emploi …
… articles pour l'exercice des cultes. 11.- Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie , les articles de … plaqués ou doublés de métaux précieux). 4) Sous le n° 71.17, ce qu'il est convenu d'appeler la bijouterie de …
Legal note
… articles pour l'exercice des cultes. 11.- Au sens du n° 71.17, on entend par bijouterie de fantaisie , les articles de …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
