Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Classification opinions
… de type « spot » , monté dans un boîtier en aluminium usiné auquel est fixée une plaque de montage et muni d’un … thermique. Huit diodes émettrices de lumière sont montées sous la lentille optique de l’appareil : trois LED rouges et … des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Tablette à dessin lumineuse, constituée par une table lumineuse à LED, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de …
Classification opinions
… 1. Moustiquaire de multifilaments de polyester (100 %), … imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui repousse ou tue les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. … et préparations destinés plus particulièrement à des usages domestiques, tels que les adoucissants pour textiles, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et …
Explanatory notes
… 84.29 ‑ Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … dompéridone … donépézil … dorastine … durlobactam … duvoglustat … ecalcidene … éfinaconazole … elarofiban … … … félézonexor … fexofénadine … fiboflapon … fidexaban … fluspirilène … fodipir … forasartan … fosdagrocorat … … … tucidinostat … ulixertinib … bromure d’uméclidinium … usistapide … uzansertib … vactosertib … vadadustat … …Classification opinions
… 1. Produit , présenté sous la forme d’une solution aqueuse brun clair, voire légèrement trouble, contenant du …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; …
Classification opinions
… ou les deux roues arrière du véhicule qui peut transporter jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour être utilisés par les enfants et les jeunes gens … : 1998 … 6. Microscopes optiques (autres que ceux à usages spéciaux) : Autres que ceux présentant les deux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… Toiles filtrantes, tissus épais et étreindelles des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… pour débarrasser l'air soufflé des particules de poussière et de saleté. Ce produit est en nontissé, … d'un adhésif spécial pour : - empêcher tout passage, à cause des vibrations, de particules supérieures à 15 microns susceptibles d'endommager la peinture; - assurer le …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber …