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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.9 > 8714.93
… Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712
… Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés. 0712.20 ‑ … c'est‑à‑dire privés de leur eau de constitution par divers moyens. Les principaux légumes ainsi traités sont les pommes … de cette position les légumes de l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605
… Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres …
Explanatory notes
… 86.05 ‑ Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres … la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi les remorques de tramways et … funiculaires. On y range notamment : 1) Les voitures à voyageurs de tous types, y compris les voitures‑lits, les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par …
Explanatory notes
… dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par … lesquels le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (même électroniques) et qui, par …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … ou en saumure, séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( autres que ceux de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier (+). - Toiles métalliques … plastiques 7314.49 - - Autres 7314.50 - Tôles et bandes déployées A.‑ TOILES METALLIQUES (Y COMPRIS LES TOILES … points de rencontre ou fixés à ces points par nouage ou au moyen d'un fil indépendant. Par fil de fer ou d'acier , on …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à …
Explanatory notes
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à … lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen d'une source d'énergie autonome, telle que pile, … , dont certaines, dites lampes‑dynamos , sont alimentées au moyen d'un dispositif magnéto‑électrique actionné à la main …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …
Explanatory notes
… 23.05 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction …