Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou …
Explanatory notes
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.29
INN
… … méténolone … méthandriol … métribolone … mexrénoate potassique … mibolérone … mifépristone … nicocortonide … … … prednazoline … prednimustine … propétandrol … prorénoate potassique … quinbolone … résocortol … rimexolone … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … aprinocarsen … arasertaconazole … arazasétron … acide arlipoïque … artéfénomel … artémisone … arzoxifène … … … icapamespib … iclaprim … icopézil … idrabiotaparinux sodique … ifétroban … ifidancitinib … ilonidap … ilorasertib … prucalopride … prulifloxacine … pumosétrag … quarfloxine … quétiapine … quizartinib … rabusertib … racémoramide … …Classification opinions
… 4-(3-chlorophényl)-1,3,2λ5-dioxaphos-phinan-2-one ), ester cyclique d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres … ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres … ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … préparations à base de ces colorants 3204.13 - - Colorants basiques et préparations à base de ces colorants 3204.14 - - …Section VI > Chapitre 37 > Position 3705 > 3705.00
… Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, autres que les films cinématographiques …
Classification opinions
… polychromes diapositives, disposées par séries sur un disque en carton, métal, matière plastique, etc., comportant un trou central et des encoches, … stéréoscopes à main de type approprié, le changement des vues étant obtenu par la rotation du disque. Application de …Section XI > Chapitre 55
Explanatory notes
… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et … CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de …Legal note
… de filaments synthétiques ou artificiels , les câbles constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et satisfaisant aux conditions suivantes: a) longueur du câble excédant 2 m; b) torsion du câble …Classification opinions
… 1. Tissus en pièces, plissés, autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet … à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces constituées par deux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Explanatory notes
… supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … même montés dans leurs enceintes : 8518.21 - - Haut‑parleur unique monté dans son enceinte 8518.22 - - Haut‑parleurs …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que …