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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres … glace et neige. 2201.10 ‑ Eaux minérales et eaux gazéifiées 2201.90 ‑ Autres Cette position comprend : A) … une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant extrêmement variable, on les …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces …
Explanatory notes
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces … 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les … sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, la luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par distillation de la … chauffage ou l'éclairage. Le gaz obtenu par carbonisation (gazéification) des filons eux‑mêmes dans le sol, ainsi que …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.33
… Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), carfentanil (DCI), …
INN
… alfentanil … aniléridine … bézitramide … bromazépam … difénoxine … diphénoxylate … dipipanone … …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. …
Explanatory notes
… les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations pour manucures ou pédicures. 3304.10 - … LES PREPARATIONS ANTISOLAIRES ET LES PREPARATIONS POUR BRONZER Sont compris dans la présente partie : 1) Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, …
Explanatory notes
… 30.05 - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, … également de la présente position, les ouates et les gazes à pansement (généralement en coton hydrophile), les …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … tartrique et d'acide citrique; elles sont souvent rendues gazeuses à l'aide de dioxyde de carbone. Elles se présentent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons. …
Explanatory notes
… sous film thermorétractable); machines et appareils à gazéifier les boissons (+) . ‑ Machines à … tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons 8422.40 ‑ Autres machines et … remplir, les boucher ou les fermer (même avec dispositif à gazéifier les boissons) et, d'une manière plus générale, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.1
… Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) …