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239 résultats pour "办理维诺纳州立大学假文凭假毕业证<网址:zjw211.com>日照办理假日本新潟药科大学文凭毕业证-本科毕业证和大专毕业证外观有什么不一样<网址:zjw211.com>北骑术学院毕业证办理xV"

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques …

Legal note

… d’emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, … conformément aux dispositions de la Note 5 de la Section XV, sont notamment : 1)    Les alliages nickel‑fer , dans … autres que ceux repris soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les …

Legal note

… Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7508.10, …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… carbures métalliques frittés avec du métal) de la Section XV;        h)   les éléments d'optique, notamment ceux en … métaux précieux ou des métaux communs des Sections XIV et XV), même mélangés entre eux;        c)   les composés, … communs, ainsi que leurs alliages, des Sections   XIV ou XV . Certains produits inorganiques non mélangés, tout en …

Legal note

… carbures métalliques frittés avec du métal) de la Section XV;        h)   les éléments d'optique, notamment ceux en … métaux précieux ou des métaux communs des Sections XIV et XV), même mélangés entre eux;        c)   les composés, …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques …

Legal note

… d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, … le présent Chapitre conformément à la Note 5 de la Section XV sont les suivants : 1)  Alliage aluminium‑cuivre, à … de se reporter aux Considérations générales de la Section XV. …

Legal note

… Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent Chapitre, pour l'interprétation du n° 7616.91, …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… du n° 71.17;         s)  les articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique);         … t)  les parties du matériel de transport de la Section XVII;         u)  les articles du Chapitre 90 (éléments …

Legal note

… du n° 71.17;         s)  les articles de la Section XVI (machines et appareils, matériel électrique);         … t)  les parties du matériel de transport de la Section XVII;         u)  les articles du Chapitre 90 (éléments …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, … de 2 % d'or. D)   Métaux communs relevant de la Section XV , s'ils contiennent moins de 2 % de platine et moins de …

Legal note

… et matériel électrique et leurs parties, de la Section XVI. Toutefois, les articles et parties de ces articles, …

Section XI > Chapitre 56

Explanatory notes

… support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, …

Legal note

… support en feutre ou nontissé (généralement Section XIV ou XV);        f)   Les serviettes et tampons hygiéniques, …

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