WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 57 > Position 5704
… et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. …
Explanatory notes
… et autres revêtements de sol en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés. 5704.10 ‑ Carreaux dont la …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou …
Explanatory notes
… ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou … n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles et carapaces brutes ou simplement préparées , mais …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau …
Explanatory notes
… 04.08 ‑ Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau … Cette position comprend les œufs entiers dépourvus de leur coquille et les jaunes d'œufs. Les produits de la présente …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits …
Explanatory notes
… de sol en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits … en matières textiles repris ici on peut citer : 1) Les moquettes et tapis similaires comportant un plancher solide, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes …
Explanatory notes
… chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes … de bâches, tentes, courroies, articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie, par exemple, ainsi qu'en … sacoches, porte‑monnaie, serviettes et autres articles de maroquinerie, pour mallettes ou autres articles de voyage, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 7016.10 - Cubes, dés et … ou verre mousse en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires, obtenu généralement à partir …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section II > Chapitre 8 > Position 0801 > 0801.2 > 0801.22
… Sans coques …