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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; … autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; … autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. 3302.10 - Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… 23.09 ‑ Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. 2309.10 ‑ … Sont inclus dans cette position les produits des types utilisés pour l'alimentation des animaux, obtenus par … également classées ici, pour autant qu'elles soient des types utilisés pour l'alimentation des animaux : a) les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… ‑ Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. … de diphosphore 2809.20 ‑ Acide phosphorique et acides polyphosphoriques Cette position couvre le pentaoxyde de … (diphosphoriques), métaphosphoriques et autres acides polyphosphoriques. A.- PENTAOXYDE DE DIPHOSPHORE Le …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.98
… D'eucalyptus (Eucalyptus spp.) …
Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de …
Explanatory notes
… 25.20 - G ypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de … quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. 2520.10 - Gypse ; anhydrite 2520.20 ‑ Plâtres Le gypse est un sulfate …Section VI > Chapitre 32 > Position 3210
… Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. …
Explanatory notes
… - Autres peintures et vernis; pigments à l'eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs. A.- PEINTURES … solvants (pellicule durcie sèche). Les produits des types décrits dans le présent alinéa ne relèvent du n° 32.10 …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers … ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement …
Explanatory notes
… leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones (+). - Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones … et analogues structurels. Les vasopressines sont des polypeptides qui accroissent la pression sanguine et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214
… enduits utilisés en peinture; enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie. …