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Section VII > Chapitre 40 > Position 4010 > 4010.3 > 4010.34

… autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm …

Section XVI

Explanatory notes

… ou acier des n°s 73.12 (câbles, etc.), 73.15 (chaînes), 73.18 (boulonnerie, visserie, etc.), 73.20 (ressorts) et les … les électrodes et les balais en charbon) (n° 85.45). 18)   Les isolateurs en toutes matières (n° 85.46). 19)  … dans lesquelles circule le fluide réfrigérant (n° 84.18). 3)    Les stations d'irrigation constituées d'une …

Classification opinions

… accessoires de l'appreil considéré. Voir également les Avis 8418.99/1 et 8505.19/1. Adoption : 1968 …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, … constituant des parties spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 …

Legal note

… spécifiques d'appareils pour la production du froid du n° 84.18; les meubles spécialement conçus pour machines à coudre, … constituant des parties spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement …

Legal note

… d'autres préparations alimentaires contenant du cacao du n° 18.06 (n° 18.06). 4.‑ Au sens du n°  19.04 , l'expression autrement …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

…        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant …     c)    Le beurre, la graisse et l'huile de cacao ( n° 18.04 ).           d)    Les cretons ( n° 23.01 ), les …

Legal note

…        b)   le beurre, la graisse et l'huile de cacao (n°  18.04 ) ;        c)   les préparations alimentaires … d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne comprend pas les graisses et huiles et leurs …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres … sucreries contenant du cacao en proportion quelconque ( n° 18.06 ). b) Les préparations alimentaires sucrées des …

Legal note

… pas :        a)   les sucreries contenant du cacao (n°  18.06 );        b)   les sucres chimiquement purs (autres …

Section VII

Explanatory notes

… uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières … séparément. Note 2 de la Section. Les articles du n° 39.18 (revêtements de sols, revêtements de murs ou de plafonds …

Legal note

… uns des autres. 2.‑ A l'exception des articles des n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les groups … dans les libellés des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22 (Note 4 du Chapitre) Certaines positions du … 4 du présent Chapitre et des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, les fonctions oxygénées mentionnées dans les …

Legal note

…      Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, l’expression fonctions oxygénées (les groups …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple);      g)      les articles du Chapitre 91 … Les articles repris aux n ° s 96.07 à 96.14 et 96.16 à 96.18 peuvent être en toutes matières, y compris les métaux …

Legal note

… en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple);      g)      les articles du Chapitre 91 …

Section IV > Chapitre 18

Explanatory notes

… Chapitre 18 Cacao et ses préparations Notes. 1.‑ Le présent Chapitre … 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, …

Legal note

… 19.05, 21.05, 22.02, 22.08, 30.03 ou 30.04. 2.‑ Le n° 18.06 comprend les sucreries contenant du cacao, ainsi que, …

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