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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.19
INN
… diroleuton … mébutate d'ingénol … pérétoïne … tiglate de tigilanol …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.51
… Chargeuses et chargeuses-pelleteuses à chargement frontal …
Classification opinions
… 1. Chargeuses autopropulsées à chargement frontal, à quatre roues motrices et à manœuvre … de conduite et de commande, munies d'un double bras de levage à vérins hydrauliques intégré à la structure même des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
Classification opinions
… niveau de bruit; 6°) un récepteur; 7°) une télécommande à infrarouge. Ces éléments sont présentés ensemble comme un … de réception de signaux de commande à distance pour changer de canal ou modifier l'orientation de l'antenne et … des données, d'exécuter des programmes, d'échanger et de gérer des courriers électroniques, d'échanger ou de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.11
… Postes téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil …
Classification opinions
… apte à être connecté sans fil à l'unité de base et 3°) un chargeur de batteries faisant également office de station … deux dispositifs analogiques tels qu'un poste téléphonique d'usagers par fil, un télécopieur ou un répondeur …Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.9 > 2932.99
INN
… … maltol ferrique … fondaparinux sodique … galicaftor … génistéine … idraparinux sodique … idronoxil … iralukast … … … ramelteon … récoflavone … résinifératoxine … robalzotan … sarsagénine … sépétaprost … smilagénine … sotagliflozine … stibamine glucoside … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par … d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et …
Explanatory notes
… d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et … haute tension dans l'enroulement secondaire. L'ensemble est généralement monté dans un bâti enveloppant, qui porte à son … directement à deux bougies d’allumage et la bobine génère une étincelle simultanément dans chacune des bougies, …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
Explanatory notes
… sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage mécanique, le cadran et les aiguilles peuvent être … pièces, indépendamment du cadran, des aiguilles et de la tige de remontoir (par exemple, l'échappement ou le pont de … certaines pièces, indépendamment de la pile (par exemple, l'affichage, une partie du circuit électronique ou des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20
Classification opinions
… lui-même, servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par … qui, par son action médicamenteuse et par l'effet de massage que sa projection exerce sur les muqueuses, assure …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …
Explanatory notes
… boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement); ij) les cordes harmoniques, les … métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent … des bracelets de montres (n° 91.13). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend principalement des …Legal note
… boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement); ij) les cordes harmoniques, les … articles en matières à tresser (n° 46.02); B) Les ouvrages repris dans les n°s 42.02 et 42.03 comportant des … métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées restent …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types …