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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0501
… Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. …
Explanatory notes
… 05.01 ‑ Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux. Sont visés ici les cheveux humains, bruts, même …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est … de cacao ont une saveur un peu âcre et amère. Afin de leur enlever une partie de cette âcreté, de développer leur arôme …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce … de descentes d'escaliers, de descentes de lits ou de devants de foyers, ou qu'ils soient en rouleaux de longueur …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de … les articles qui possèdent les caractéristiques des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. 9402.10 ‑ Fauteuils de … conçus pour traitements ou examens radiologiques, etc., relèvent du n° 90.22 . 5) Les sièges spéciaux pour …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes … morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes … morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30.02); poudres à lever préparées. 2102.10 ‑ Levures vivantes 2102.20 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.9 > 8413.92
… D'élévateurs à liquides …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En … - - Perruques complètes 6704.19 - - Autres 6704.20 - En cheveux 6704.90 - En autres matières La présente position …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge …
Classification opinions
… silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de …Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.60
… Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) …
Section XII > Chapitre 67
… en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …