WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
… Barres, profilés et fils, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. ‑ Barres et profilés : 7505.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7505.12 ‑ ‑ En alliages de nickel ‑ Fils : 7505.21 ‑ ‑ En nickel non …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506
… Tôles, bandes et feuilles, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.06 ‑ Tôles, bandes et feuilles, en nickel. 7506.10 ‑ En nickel non allié 7506.20 - En alliages de nickel Cette position couvre les tôles, bandes et feuilles …Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …
Explanatory notes
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 … sont applicables mutatis mutandis aux déchets et débris de nickel. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du nickel ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ ‑ En alliages de nickel 7507.20 ‑ Accessoires de tuyauterie La Note 9 e) de …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, …
Explanatory notes
… n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de forage ou d'exploitation, … les pontons équipés d'engins de levage ou de manutention (derricks, grues, élévateurs de grains, etc.) montés sur … moulins flottants relèvent également de ce groupe. B) Les docks flottants . Les docks flottants sont de véritables …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de …
Explanatory notes
… machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de … automatiques de monnaie, des distributeurs de timbres ou de tickets prime ou de fidélité, des dispositifs de lecture de … mentions publicitaires. 2) Les machines à établir les tickets , utilisées notamment dans les compagnies de …Section V > Chapitre 27 > Position 2712
… Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, …
Explanatory notes
… ‑ Vaseline; paraffine, cire de pétrole micro-cristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, … ). B) Paraffine, cire de pétrole microcristalline, « slack wax », ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, … est légèrement plus molle. Les résidus paraffineux ( slack wax et scale wax ) proviennent du déparaffinage des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni …
Explanatory notes
… buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni … été conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à empêcher la … cuirs et peaux, assure en même temps leur conservation. Le picklage des cuirs et peaux est obtenu par trempage dans des …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la position sont notamment les suivants : 1) Les cut‑backs , qui sont des mélanges ordinairement constitués par …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni …