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Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles …

Legal note

… par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les … présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou …

Legal note

… les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de fantaisie (n° 71.17);          h)   les … présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les cordes harmoniques, les peaux de tambours ou …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties … leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92);      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties …

Legal note

… de parapluies ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties … leurs parties et leurs accessoires (Chapitre 92);      ij)      les articles du Chapitre 93 (armes et parties …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens … d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides;        ij)   les préparations présentées sous forme de gel conçues …

Legal note

… thérapeutiques ou prophylactiques (n° 35.02).        ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens … d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides;        ij)   les préparations présentées sous forme de gel conçues …

Section XV

Explanatory notes

… métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les … y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles …

Legal note

… métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple);          f)   les … y compris les ressorts d'horlogerie;          ij)   les plombs de chasse (n°  93.06 ) et autres articles …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles …

Legal note

… les cannes et leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17;       l)  les articles …

Section XVII

Explanatory notes

…        h)   les articles du Chapitre 91;        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et … des minerais ( n°s 84.25, 84.26, 84.28, 84.30 ou 84.31 ). ij)    Les machines et engins agricoles des n°s 84.32 ou … radiodiffusion, etc, des n°s 85.25 ou 85.27 . ij)    Les condensateurs ( n° 85.32 ). k)    Les fusibles, …

Legal note

…        h)   les articles du Chapitre 91;        ij)   les armes (Chapitre 93);        k)   les luminaires et …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les liquides hydrauliques préparés à base de … leurs parties, par exemple);         r)  les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;         s)  les articles … notamment les cannelures, coupoles, colombiers.         ij)  Accessoires et garnitures destinés à être fixés à …

Legal note

… aux mêmes fins que les huiles minérales (n° 38.11);         ij)  Les liquides hydrauliques préparés à base de … leurs parties, par exemple);         r)  les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.17;         s)  les articles … notamment les cannelures, coupoles, colombiers.         ij)  Accessoires et garnitures destinés à être fixés à …

Section XVI

Explanatory notes

…       h)   les tiges de forage (n° 73.04);       ij)   les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes … jeux, des jouets ou des engins sportifs ( Chapitre 95 ). ij)    Les brosses constituant des éléments de machines ( …

Legal note

…       h)   les tiges de forage (n° 73.04);       ij)   les toiles et courroies sans fin en fils ou en bandes …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… (n° 32.12);        h)  les enzymes (n° 35.07);        ij)  le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les … comme indiqué dans le libellé du n° 38.08 .         ij)    Produits extincteurs (tétrachlorure de carbone, par …

Legal note

… (n° 32.12);        h)  les enzymes (n° 35.07);        ij)  le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les …

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