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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par …
Explanatory notes
… pour jeux de casino, les jeux de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par … paiement, à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings) 9504.40 ‑ Cartes à jouer 9504.50 - Consoles et … de la présente position sont repris ici non seulement les bowlings (c'est‑à‑dire les jeux dont les quilles sont …Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.80
… Ferrotungstène et ferro-silico-tungstène …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1 > 7019.12
… Stratifils (rovings) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2841 > 2841.80
… Tungstates (wolframates) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.2 > 8539.21
… Halogènes, au tungstène …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6001 > 6001.10
… Etoffes dites « à longs poils » …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.1
… Survêtements de sport (trainings) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4 > 0302.41
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) …