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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 40 > Position 4010
… Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. …
Explanatory notes
… 40.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - … 4010.19 - - Autres - Courroies de transmission : 4010.31 - - Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …
Explanatory notes
… autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. 8713.10 - Sans mécanisme de propulsion 8713.90 - Autres La présente … paralytiques, mutilés, etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à mécanisme de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. …
Explanatory notes
… botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique . 9705.10 ‑ Collections et pièces de collection … ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique : 9705.31 ‑ ‑ Ayant plus de 100 ans d’âge … et spécimens pour collections présentant un intérêt numismatique . Il s’agit ici des monnaies, des billets de …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102
… Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins …
Explanatory notes
… 21.02 ‑ Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins … ‑ Levures vivantes 2102.20 ‑ Levures mortes; autres micro‑organismes monocellulaires morts 2102.30 ‑ Poudres à lever … essentiellement constituées par certaines espèces de micro‑organismes (presque exclusivement du genre Saccharomyces ), …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. 9616.10 ‑ Vaporisateurs … et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette. La présente position … et houppettes utilisées pour l’application de produits cosmétiques ou produits de la toilette (poudre de riz, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes … jumelles ou longues‑ vues , microscopes, etc. 4) Les prismes montés , pour appareils d'analyses physiques ou … etc. 6) Les équipements d'optique (lentilles et prismes) pour phares ou balises, montés en panneaux ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, …
Explanatory notes
… 59.10 ‑ Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, … matières. Sous les termes de courroies transporteuses ou de transmission , on vise ici généralement des tissus des types utilisés pour le transport des matériaux ou la transmission de la force. Ces tissus, dont les largeurs sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de …
Explanatory notes
… pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de … pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques , par exemple ceux consistant en … ou d'autres polymères du Chapitre 39. Les liquides pour transmissions hydrauliques contenant une proportion d'huiles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes (+). 9030.10 ‑ … OU LA DETECTION DES RADIATIONS ALPHA, BETA, GAMMA, X, COSMIQUES OU AUTRES RADIATIONS IONISANTES Ils sont utilisés …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement …