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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non … coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 7004.90 - … (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour l'obtention du verre à vitres, divers …Section IV > Chapitre 22 > Position 2205
… vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. …
Explanatory notes
… vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques. 2205.10 ‑ En récip i ents d'une … à l'aide de plantes (feuilles, racines, fruits, etc.) ou de substances aromatiques. Elle peut également comprendre les … Les vins de raisins secs préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques ( n° 22.06 ). b) Les médicaments des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non … dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 7003.19 - - … feuilles, de toute épaisseur, ou en profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, même …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. …
Explanatory notes
… projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. ‑ … pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : 9306.21 ‑ ‑ … traçantes, incendiaires, à balles perforantes, cartouches à plombs ou à chevrotines pour fusils de chasse, etc. 3) Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au … plastiques, etc., qui sont imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (révulsives, antiseptiques, etc.) … bandes, etc., qui, sans être imprégnées ni recouvertes de substances pharmaceutiques, sont conditionnées dans des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non … autrement travaillée. 7005.10 - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante … couleur en cours de fabrication ou être revêtu d'une couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante. La glace …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que …
Explanatory notes
… alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que … farcies de viande, de poisson, de fromage ou d'autres substances en toutes proportions ou bien autrement préparées …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation …
Explanatory notes
… et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation … inférieure à l'unité. L'ambre jaune (succin), qui est une substance minérale, relève du n° 25.30 . Le castoréum est …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur …