Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.50
… Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels …
INN
… bimatoprost … cobiprostone … ecraprost … eganoprost … latanoprostène bunod …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome …
INN
… aldesleukin … écogramostim … técéleukine … tremacamra …Classification opinions
… Préparation concentrée à base de protéines de lait constituée par 92 % en poids calculé sur matière sèche de … alimentaires. Application de la RGI 1. Adoption : 2008 … Concentrat de protéines du lait , obtenu directement par …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.50
… Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.53
… (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels des ces produits …
INN
… … phénobarbital … phénobarbital sodique … secbutabarbital … sécobarbital … vinylbital …Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain …
Explanatory notes
… 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). … 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un … est constitué par un mélange de tabac et de glycérol, même contenant des huiles et des extraits aromatiques, des …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou … de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. …
Explanatory notes
… 24.04 ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou … de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain. ‑ Produits destinés à une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches … multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les …
Explanatory notes
… 84.83 ‑ Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches … multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 20.08 ‑ Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs. ‑ Fruits à coques, arachides …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré … . Les écouteurs disposent de fonctions permettant de contrôler la lecture des fichiers audio et l’appareil hôte …Section IV
… TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN …