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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3706
… Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant …
Explanatory notes
… 37.06 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant … à la fois l'enregistrement d'une série d'images et du son, même lorsque l'enregistrement du son a été réalisé par un procédé non photoélectrique (magnétique, par exemple). Cette position couvre également les films …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, …
Explanatory notes
… de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, … sont des rails spéciaux s'adaptant aux rails en vue d'empêcher les déraillements aux croisements et dans les … d'U ou d'oméga à jambages très courts), qui ont subi un emboutissage après laminage. Elles peuvent également être …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, …
Explanatory notes
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, … à l'aquarelle, gouaches, peintures à l'huile, par exemple), à la condition qu' elles soient présentées en … similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
Explanatory notes
… d’une carte bancaire, d'un jeton ou par d’autres moyens de paiement 8519 .30 - Platines tourne-disques - … 8519.81 - - Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur 8519 .89 - - Autres La présente position … est enregistré sur ou reproduit à partir d’un dispositif de mémoire interne ou support (bande magnétique, support …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, …
Explanatory notes
… 85.25 ‑ Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même … du présent Chapitre 8525.89 - ‑ Autres A.- APPAREILS D'EMISSION POUR LA RADIODIFFUSION OU LA TELEVISION, MEME … hertziennes. Font notamment partie de ce groupe : 1) Les émetteurs utilisés dans les stations de départ pour la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… 90.23 ‑ Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se rapporte à un ensemble …Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Classification opinions
… 23 cm de hauteur et 26 cm de largeur, tandis que le troisième pingouin mesure 22,5 cm de hauteur et 14 cm de … est de 0,02 W. Application des RGI 1, 3 b) et 6. Voir également les Avis 9505.10/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Classification opinions
… par batterie , composé d'une enveloppe comportant une mémoire flash et un microprocesseur sous forme de circuits intégrés (« puces »), un système électronique comprenant un amplificateur de … un microphone, un tuner permettant de recevoir des émissions radiophoniques et des touches de commande. Le …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9007
… Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. …
Explanatory notes
… 90.07 ‑ Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. 9007.10 ‑ Caméras 9007.20 ‑ …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres … l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules …