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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76
Explanatory notes
… non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites … indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer …Legal note
… non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites … indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer …Section XI > Chapitre 56
Explanatory notes
… a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de … a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑ Les n°s;56.02 … ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les …Legal note
… a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de … a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑ Les n°s;56.02 … ou stratifiés avec ces mêmes matières, contenant en poids 50 % ou moins de matières textiles, ainsi que les …Section XI > Chapitre 54
… Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes …
Explanatory notes
… Chapitre 54 Filaments synthétiques ou artificiels ; lames et formes … ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : … et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles. …Legal note
… ou artificielles s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement : … et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05 ne sont pas considérées comme des fibres synthétiques ou artificielles. … Les n°s 54.02 et 54.03 ne comprennent pas les câbles de filaments synthétiques ou artificiels du Chapitre 55. …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions … acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et … ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …Legal note
… acycliques, saturés ou non (Chapitre 27); c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou … ou d'un odoriférant ou d'un émétique, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …Section VI > Chapitre 30
… Produits pharmaceutiques …
Explanatory notes
… Chapitre 30 Produits pharmaceutiques Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du … à des produits pharmaceutiques du Chapitre 30 (protéines et peptides fonctionnels, fragments d'anticorps, par exemple) …Legal note
… par voie intraveineuse (Section IV); b) les produits, tels que les comprimés, les gommes à mâcher ou les … ou prophylactiques; f) les savons et autres produits du n° 34.01 additionnés de substances … sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les peptides et les protéines (à l’exclusion des produits du …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
Explanatory notes
… fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), … rémifentanil (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits 2933.34 - - Autres fentanyls et leurs dérivés …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de …