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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.12
INN
… alfa … dalcinonacog alfa … damoctocog alfa pégol … darbépoétine alfa … dianexine … drotrécogine alfa (activé) … éfanésoctocog alfa … éfépoétine alfa … efmoroctocog alfa … eftrénonacog alfa … …Classification opinions
… poudre, obtenue en isolant le plasma du sang comestible de bœuf ou de porc. Le plasma est ensuite séché par …Section I > Chapitre 4 > Position 0407
… Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. …
Explanatory notes
… 04.07 ‑ Oeufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits. ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De …Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou … métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de celles … outre exclus de la présente position : a) Les cravates, nœuds papillons et foulards cravates, en bonneterie ( …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles … ( n° 35.02 ) et la caséine durcie ( n° 39.13 ). II. Les œufs d'oiseaux et les jaunes d'œufs. III. Le miel naturel. IV. Les insectes et les …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
… embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. …
Explanatory notes
… embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (+). - Bateaux gonflables, même à coque … ou sportive, ainsi que tous les bateaux à rames et canoës. On peut citer, à titre d'exemples, les yachts, les …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou …
Explanatory notes
… imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou … ou publicitaire; 2 ° ) Les cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. … n ° 48.17 ). 2) Les cartes pour anniversaires, cartes de Noël et cartes similaires . Elles peuvent se présenter sous …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. … ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles A.‑ OUATES DE … ou de l'effilochage, contiennent le plus souvent des noeuds ou des déchets de fils. Le blanchiment, la teinture …Section I > Chapitre 4 > Position 0408 > 0408.1
… Jaunes d'oeufs …
Section II > Chapitre 12 > Position 1207 > 1207.9 > 1207.91
… Graines d'oeillette ou de pavot …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux …