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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni …
Explanatory notes
… 55.03 ‑ Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni … pour la filature . - De nylon ou d’autres polyamides : 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De polyesters 5503 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… 55.13 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section II > Chapitre 11 > Position 1101
Explanatory notes
… dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à … position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente …Section II > Chapitre 11 > Position 1102
Explanatory notes
… dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir Considérations générales), satisfont au critère du passage à … position peuvent être améliorées par l'addition de très faibles quantités de phosphates minéraux, d'antioxydants, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
Explanatory notes
… les pochettes, cornets et sacs à ordures), fûts, bonbonnes, bidons, bouteilles et flacons. A ce titre, relèvent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9016
… Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. …
Explanatory notes
… 90.16 ‑ Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids. … pour l'enregistrement de variations de poids, sous vide en atmosphère contrôlée, de substances soumises à des …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes …