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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …
Explanatory notes
… 29.06 - Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …
Explanatory notes
… sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols‑alcools. - Dérivés seulement halogénés et … Ce sont des composés dérivés des phénols ou des phénols-alcools dans lesquels un ou plusieurs atomes d'hydrogène ont …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. …
Explanatory notes
… ‑ Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du n° 20.09. 2204.10 … dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : 2204.21 ‑ ‑ En récipients d'une contenance … est exclusivement le produit final de la fermentation alcoolique du moût de raisin frais. La présente …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, …
Explanatory notes
… un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, … ‑ Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou … collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette … de dattes, de baies, etc.) ou de jus de légumes, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % vol. 6) La …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910
… Epoxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes …
Explanatory notes
… 29.10 - Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes … . Dans cette position, sont aussi compris : A) Les époxy-alcools , époxy-phénols et les époxy-éthers , qui …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes …
Explanatory notes
… d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes … ce groupe : 1) Les bières de malt dont le titre alcoométrique volumique a été ramené à 0,5 % vol. ou moins. …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, …
Explanatory notes
… odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, … même combinés avec un diluant ou un support ou contenant de l'alcool, de produits d'autres Chapitres (épices par … la fabrication des boissons . Ces préparations peuvent être alcooliques ou non et peuvent être utilisées dans la …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC …