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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

…        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le … analogues ( n° 67.04 ). e) Les coiffures en amiante ( n° 68.12 ). f) Les articles de chapellerie ayant le caractère …

Legal note

…        b)   les coiffures en amiante (asbeste) (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou …

Legal note

… synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du Chapitre 82; les outils ou …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou … Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction … 69 ( exception faite de certains ouvrages en poterie du n° 68.04 ), les fibres de verre et ouvrages en verre, verre …

Legal note

… Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… les produits du n° 28.44;        b)   les articles du n° 68.04;        c)   les articles du Chapitre 71, notamment … de plomb ( n° 38.24 ). e)      Les articles du n° 68.04 . f)      Les produits en verre cérame ( Chapitre 70 …

Legal note

… les produits du n° 28.44;        b)   les articles du n° 68.04;        c)   les articles du Chapitre 71, notamment …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie … ( n° 63.09 ). c)    Les chaussures en amiante ( n° 68.12 ). d)    Les chaussures orthopédiques ( n° 90.21 ). …

Legal note

… n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) (n° 68.12);        e)  les chaussures et appareils d'orthopédie …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton (n° 68.14); par contre, les papiers et cartons recouverts de …

Legal note

… m)      les abrasifs appliqués sur papier ou carton (n° 68.05) et le mica appliqué sur papier ou carton (n° 68.14); par contre, les papiers et cartons recouverts de …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   les éléments de voies ferrées en fonte, …

Legal note

… en béton de voies de guidage pour aérotrains (n°s 44.06 ou 68.10);        b)   les éléments de voies ferrées en fonte, …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux …

Legal note

… de scories, de roche et les laines minérales similaires (n° 68.06);        f)   les déchets et débris de métaux précieux …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du n° 68.06. 5.-  Dans la Nomenclature, les quartz et autre silice …

Legal note

… minérales ne remplissant pas ces conditions relèvent du n° 68.06. 5.-  Dans la Nomenclature, les quartz et autre silice …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17; …

Legal note

… leurs parties, par exemple);       ij)  les ouvrages du n° 68.08;       k)  la bijouterie de fantaisie du n° 71.17; …

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